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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCAISE POUR LA PROMOTION DES FILS TEXTILES
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FIL DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIL DE FRANCE
ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA PROMOTION DES FILS TEXTILES Association régie par la Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
99784538
Date de dépôt :
02/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/04/2009

Présentation de la marque FIL DE FRANCE

Déposée le 2 avril 1999 par l'association loi 1901 FRANCAISE POUR LA PROMOTION DES FILS TEXTILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FIL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE POUR LA PROMOTION DES FILS TEXTILES domicilié(e) 37-39, rue de Neuilly, 92110 CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque FIL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784538.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIL DE FRANCE est expirée depuis le 2 avril 2009.

FRANCAISE POUR LA PROMOTION DES FILS TEXTILES a également déposé les autres marques suivantes : EXPOFIL


ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA PROMOTION DES FILS TEXTILES Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 - 37-39, rue de Neuilly, 92110 CLICHY - France


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.